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- Constance Le Grip (categoría Page pointant vers des bases externes)une simplification et une harmonisation des procédures douanières dans l'Union européenne, en vue de renforcer l'Union douanière et de faciliter les échanges…19 kB (1524 palabras) - 03:15 21 mar 2024
- convention de Kyoto ajouta une annexe sur la simplification et l'harmonisation des procédures douanières afin de faciliter le transfert de document légaux dans…7 kB (862 palabras) - 15:38 20 mar 2023
- général sur les tarifs douaniers et le commerce) est signé le 30 octobre 1947 par 23 pays, pour harmoniser les politiques douanières des parties signataires…30 kB (3600 palabras) - 21:12 26 abr 2024
- entités sans restrictions douanières. Cependant, elle ne couvre pas certains secteurs économiques tels que l'agriculture, à laquelle des concessions commerciales…8 kB (1051 palabras) - 09:49 26 dic 2023
- D'autres procédures concernent les motos et les véhicules lourds. La WLTP a été mise au point sous les auspices du Forum mondial pour l'harmonisation des réglementations…34 kB (3914 palabras) - 11:53 1 feb 2024
- et douanières, en permettant autant que nécessaire la coordination des opérations. L'accord de Paris régit la coopération policière et douanière entre…18 kB (2017 palabras) - 12:08 23 ago 2021
- Espace Schengen (categoría Page pointant vers des bases externes)procédures puissent être évaluées et mises en place. Dans le cas de l'entrée tardive de l'Italie, les préoccupations concernaient la sécurisation des…161 kB (15 892 palabras) - 14:12 1 abr 2024
- pour l'Union douanière européenne, chargé d'examiner les questions douanières soulevées dans l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…11 kB (1321 palabras) - 14:03 29 abr 2024
- des obstacles douaniers : abandon des formalités douanières fiscales et sanitaires à la frontière ; ouverture des marchés publics. libre prestation (banques…14 kB (1451 palabras) - 09:06 1 ene 2024
- de Daniel Ona Ondo, a commis des erreurs en matière de gestion des ressources, ce qui devrait déclencher des procédures en justice. Elle a pour missions :…17 kB (1385 palabras) - 10:04 16 mar 2024
- les personnes physiques espagnoles est un numéro unique à des fins fiscales et douanières, qui se compose de neuf caractères, le dernier étant une lettre…9 kB (1155 palabras) - 11:51 8 dic 2023
- entré en vigueur en novembre 1962, celui-ci prévoit une union douanière, une harmonisation politique (finance, agriculture, fiscalité, etc.), la libre circulation…15 kB (1332 palabras) - 05:12 4 mar 2023
- Union européenne (categoría Page pointant vers des bases externes)développement technologique. Ces missions se traduisent concrètement par une harmonisation des moyens militaires dans l'Union dite interopérabilité et un renforcement…268 kB (24 803 palabras) - 14:19 3 may 2024
- techniques sont : la direction des systèmes d'information, qui s'occupe de la dématérialisation des procédures douanières, de la collecte, du traitement…23 kB (2495 palabras) - 11:12 11 abr 2024
- de recherche, harmonisation dans la circulation des chercheurs et des doctorants ; par exemple pour la production d'un vaccin lors des surgissements de…2 kB (221 palabras) - 04:37 2 dic 2023
- Traité instituant la Communauté économique européenne (categoría Page pointant vers des bases externes)étendre la réduction des barrières douanières à l'ensemble du commerce mondial. Une politique commerciale commune est définie vis à vis des pays tiers, la Commission…41 kB (4618 palabras) - 08:19 31 may 2023
- transatlantiques devraient induire « une harmonisation progressive des règlementations et de la reconnaissance mutuelle des règles et normes en vigueur », les…85 kB (8398 palabras) - 17:26 22 dic 2023
- Luxembourg (categoría Page pointant vers des bases externes)la plus importante place-forte française. Dès 1842, le Luxembourg est intégré au Zollverein, l'union douanière et commerciale entre États allemands. En…128 kB (14 298 palabras) - 18:51 18 abr 2024
- Dieudonné (redirección desde Bal des quenelles)protesté contre ses « idées haineuses ». Dieudonné gagne en 2012 deux procédures contre des mairies qui l'avaient empêché de se produire. Il fait condamner…432 kB (45 156 palabras) - 13:39 13 abr 2024
- Benelux (categoría Page pointant vers des bases externes)de mettre fin aux barrières douanières aux frontières et de garantir la libre circulation des personnes, des biens et des services entre les trois pays…25 kB (2914 palabras) - 16:40 28 abr 2024
- Francisco Franco (categoría Page pointant vers des bases externes)l’économie espagnole, sur ses réglementations douanières, et sur son retard de développement. Le gouvernement des États-Unis apparaissait, en comparaison du…762 kB (101 846 palabras) - 14:46 1 may 2024